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Propriété intellectuelle

BrochureForge — Propriété intellectuelle Correction du lieu d'hébergement (projet à vérifier) : selon l'exploitant, le serveur principal de l'application BrochureForge fonctionne sur un serveur virtuel Oracle Cloud Infrastructure à Francfort, en Allemagne. L'immatriculation de l'exploitant en Turquie ne signifie pas que le serveur s'y trouve. La région Oracle, les bases de données, les autres services, les sauvegardes, les sous-traitants et les transferts internationaux doivent être vérifiés séparément. Projet avant publication ; examen juridique et vérification opérationnelle nécessaires. Exploitant: INOVIALAB TEKNOLOJI ANONIM SIRKETI Pays d’immatriculation: TÜRKİYE Adresse enregistrée: 19 Mayıs Mah. Mehmet Akif Ersoy 1. Sok. No:2/3 Büyükçekmece, İstanbul Informations d’immatriculation: 4781195538 Assistance: info@brochureforge.com Le modèle vise particuliers et entreprises, avec renouvellement automatique mensuel et hébergement principal déclaré en Türkiye, sous réserve de vérification. 1. ŒUVRES CLIENTS — Les utilisateurs conservent leurs droits sur leurs créations originales, sous réserve des licences tierces valides et du droit impératif. 2. PLATEFORME — Le logiciel, les interfaces originales et composants propres à BrochureForge restent aux titulaires concernés. 3. MODÈLES — Clarifier les licences des modèles, images, icônes, polices et éléments fournis par des tiers. 4. EXPORTS — L’export d’un document n’étend pas les droits sur les éléments tiers qu’il contient. 5. PUBLICATION — Un Flipbook public doit résulter d’une décision autorisée de l’utilisateur, jamais de la divulgation automatique d’un fichier privé. 6. CONTREFAÇON — Définir signalement, examen, retrait et contestation. 7. CLÔTURE — Déterminer conservation licite, accès et suppression des contenus protégés. CONTRÔLE OBLIGATOIRE AVANT PUBLICATION : vérifier l’identité de l’exploitant, les traitements effectifs, la conservation, les prestataires, les droits des clients, les traductions et les conditions du prestataire de paiement. Ce texte n’est ni approuvé, ni signé, ni en vigueur. Les utilisateurs conservent leurs droits sur leurs contenus téléversés. Logiciels, modèles et éléments sous licence restent soumis aux droits de leurs titulaires.
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